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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT
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DUC DE PINSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE PINSAN
VINS JL PARSAT, SA

Numéro de dépôt :
4286897
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
DUC DE PINSAN de VINS JL PARSAT

Présentation de la marque DUC DE PINSAN

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE PINSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS JL PARSAT domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS JL PARSAT, Mlle Aurélie MURAIRE domicilié(e) ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque DUC DE PINSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE PINSAN arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

VINS JL PARSAT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'HOTELIER , PETIT CHAI , BARON DU PERIGORD , COMTE D'EYMAT , COLLECTION CHÂTEAUX ET DOMAINES , Couleurs Océanes , VINESSENCE , COCKTAIL WINE CRUSH , Canopée vins , PHARE AWAY


VINS JL PARSAT, SA - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


VINS JL PARSAT, Mlle Aurélie MURAIRE - ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.